Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCHAGAL
MUNOZ Frédéric, Moulin de Brun, 52 Chemin de l'Orme

Numéro de dépôt :
1653557
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque SCHAGAL

Déposée le 26 mars 1991 par MUNOZ Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHAGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUNOZ Frédéric, Moulin de Brun, 52 Chemin de l'Orme, domicilié(e) 06130 GRASSE (dossier no 2191158) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUNOZ FREDERIC domicilié(e) (dossier no 2191158) - France.

La marque SCHAGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHAGAL est expirée depuis le 26 mars 2011.

MUNOZ Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : CHAGALL , MaytriThérapie , KOOKIE'S , MASAI , ART ET BEAUTE , JALEL , Institut Maytri , FREDERIC M , ALINOE , NATUREA SENSIBILITE


MUNOZ Frédéric, Moulin de Brun, 52 Chemin de l'Orme - 06130 GRASSE (dossier no 2191158) - France


MUNOZ FREDERIC - (dossier no 2191158) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2191158 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Savons Parfumerie Huiles essentielles Cosmétiques Lotions pour les cheveux Dentifrice Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir Produits en ces matières non compris dans d'autres classes Peaux d'animaux Malles et valises parapluies Parasols et cannes Fouets et sellerie Vêtements Chaussures Chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.